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Association Rivière Rhône Alpes

Le réseau d'acteurs pour la gestion globale des milieux aquatiques et de l'eau

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2 Messages(s)
 

Modèles de convention travaux entre propriétaires et syndicat

Auteur Message
Alexandra FUSIER
22 fév 2010 13h31 		Modèles de convention travaux entre propriétaires et syndicat

Bonjour,

Je suis à la recherche de modèles de convention à passer avec les propriétaires riverains car nous allons effectuer des travaux en rivière.
Si vous en avez sous le coude, je suis preneuse!

Alexandra Fusier
Animatrice du contrat global de la Voire
Vincent MOLINIER
22 fév 2010 14h53 		Je vous joins qq exemples par mail.

Vincent Molinier
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