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Absorption de syndicat de rivière par une communauté d'agglomération

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Héloïse (non vérifié)
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19. juin 2017 - 9:57
Absorption de syndicat de rivière par une communauté d'agglomération #1

Bonjour,

Notre syndicat est en plein questionnement sur la GEMAPI, sur son devenir, car il pourrait être absorbé par la nouvelle communauté d'agglomération. Le président du SBVR souhaite avoir des retours d'expérience de syndicats de rivière qui ont intégré l'organisation de grosses collectivités.

Si vous le voulez bien, je suis preneuse de vos témoignages.

Cordialement

--
Héloïse GRIMBERT
Chargée de mission pollutions diffuses
Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze
Moulin de Cézille
321 route de Foissiat
01340 JAYAT
04 74 25 66 65
Ligne directe : 04 74 25 49 62
heloise.grimbert@syndicat-reyssouze.fr
Visitez notre nouveau site Internet : http://syndicat-reyssouze.fr/

Julien D
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23. juin 2017 - 14:33

Salut,

Moi perso, je ne connais pas d'exemple concret. Même en cherchant bien...

A bientôt Héloise...

Julien Dumoutier - SMBV Véore

nv (non vérifié)
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26. juin 2017 - 12:54

Le sivu du lange oignin

Boyer Mireille (non vérifié)
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29. juin 2017 - 15:23

Bonjour, les syndicats ne vont pas réellement intégrer les interco. En tant que structure juridique, ils peuvent continuer d'exister si les élus des intercos décident de leur transférer ou déléguer la compétence GEMAPI, ou disparaitre si l'interco exerce directement la GEMAPI et qu'ils n'ont pas d'autres missions.

Frédéric LAVAL (non vérifié)
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6. septembre 2017 - 18:25

Bonjour Héloïse,

Dans le cadre de la prise de compétence de la communauté de communes Porte DrômArdèche (26) en 2014, le Syndicat de la Galaure (SIBG)(26-38) a perdu sa compétence, mais je ne crois pas qu'il ait été dissous à ce stade. Une partie du bassin versant amont (38) n'est pas dans la ComCom, et une convention avec les communes amont a probablement été mise en place ou le SIBG continue à jouer un rôle.
Voir Marie-Alix ALLEMAND ou Richard CARRET à la CCPDA (St-Vallier)

Il y a probablement d'autres exemples.
La prestation question, recurrente quand on croise territoire et bassin versant géographique, est bien sûr la question du périmètre de compétence et des modalités de gouvernance des territoires isolés.

Frédéric

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