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GEMAPI et canaux

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Aline S (non vérifié)
Portrait de Visiteur anonyme
1. août 2017 - 14:36
GEMAPI et canaux #1

Bonjour
Je recherche des collectivités qui auraient déjà travaillé (ou travaillent...) sur la prise de compétence GEMAPI sur le thème plus spécifique des canaux (types de canaux à prendre en compte dans la GEMAPI (canaux alimentés par des sources ou drainage de nappes, canaux en dérivation de cours d'eau, type d'usage associé,...), enjeux à traiter dans le cadre de la GEMAPI sur ces canaux, types de travaux associés ? présence d'ASA, gestion communale et lien avec ces structures, lien avec d'autres compétences (notamment le pluvial et la voirie )... ?
Merci d'avance !
Aline Stracchi _ Valence Romans Agglo

AliceP (non vérifié)
Portrait de Visiteur anonyme
8. août 2017 - 10:28

Salut Aline,

Chez nous la DDT veut que nous prenions les compétences du L211-7 sans faire de modifications, donc nous sommes de faites compétents pour les canaux. A notre niveau, nous avons plusieurs types de canaux : canaux de dérivation du cours d'eau principale pour l'alimentation en eau de 1 ou plusieurs moulins historiquement mais qui cumulent aujourd'hui les usages. Nous concernant, la position de mes élus est claire, nous n'avons pas à y aller s'il n'y a pas intérêt général à agir. Autrement dit si l'on est sollicité par un propriétaire de moulin pour curer son canal, on ira pas car c'est de son intérêt particulier.
Espérant avoir pu t'aider dans ta réflexion,
A bientôt
Alice P.

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