Vous êtes ici

Espace de bon fonctionnement : délimitation et déclinaison opérationnelle

L’Allan dans le Doubs - © Biosphoto - Dominique Delfino

18 mai 2017 à Ambérieu en Bugey (01)

Le SDAGE préconise la restauration ou la préservation d’un espace de bon fonctionnement pour atteindre le bon état écologique des cours d’eau. Ce périmètre, concerté avec les acteurs du territoire, vise à optimiser et à concilier le développement des différents usages sur les rivières et sur leurs marges. Il contribue par ailleurs aux objectifs de la trame verte et bleue (TVB) en participant à la préservation de continuités biologiques. Une fois délimité, ce périmètre doit être traduit au sein des documents de planification et d’aménagement du territoire et, le cas échéant, donner lieu à des opérations de restauration des cours d’eau.

Comment délimiter un espace de bon fonctionnement ? À quelle échelle ? Comment inclure ce travail dans une démarche concertée ? Que faire de ce périmètre une fois adopté et quelle est sa portée ?

L’Agence de l’Eau RMC vient de publier un guide dédié à la délimitation de cet espace, l’occasion de faire le point sur cette notion, sur les méthodes développées et sur les opérations qu’une collectivité peut mettre en oeuvre sur son territoire.

Les objectifs :Trame Bleue : espaces et continuités - www.tramebleue.fr

  • Présenter la démarche et échanger sur la nouvelle méthodologie de délimitation de l’EBF,
  • Fournir des éléments de connaissance et des retours d’expérience concrets en vue la mise en place d’une démarche EBF sur les bassins versants,
  • Échanger sur les possibilités d’inclusion de cet espace dans les documents d’aménagement du territoire et sur son articulation avec la notion de trame verte et bleue.

Cette journée technique a été proposée dans le cadre du programme « Trame bleue : espaces et continuités » qui accompagne la mise en oeuvre du Schéma Régional de Cohérence Écologique Rhône-Alpes (SRCE). À ce titre, les adhérents de l’ARRA² ont bénéficié de la gratuité lors de leur inscription et au total 127 personnes ont pu y participer.

Présentations :

Présentation de Benoit Terrier - Agence de l'Eau RMC
 
1 - Le guide SDAGE Délimiter l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau

Présentation du guide technique du SDAGE RMC : historique et notions (espace de liberté, espace de mobilité, etc.), démarche, méthode, orientation et choix stratégiques, contenu technique.

Benoit TERRIER - Agence de l'Eau RMC

 

 

Présentation d'Éric TIRIAU – Artelia & Frédéric LAVAL – BURGEAP2 - La méthode de délimitation de l’EBF

Les préalables à la démarche, la méthode de délimitation des périmètres hydraulique et morphologique, la prise en compte des contextes hydrogéologique, biogéochimique et biologique, la méthode rapide pour les petits cours d’eau, l’élaboration de scénarios en vue de la concertation : passage de l’EBF optimal et l’EBF nécessaire à l’EBF concerté

Eric TIRIAU & Frédéric LAVAL - Artelia & Burgeap

 

Présentation de Nathalie SUREAU-BLANCHET – Agence de l’Eau RMC

 
3 - La phase de concertation autour de l’espace de bon fonctionnement

La réflexion préalable, l’association des acteurs du territoire, la démarche de concertation, le travail de concertation et de choix du périmètre

Nathalie SUREAU-BLANCHET – Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

 

 

Présentation de Christophe PORNON – DREAL AuRA

 

4 - La préservation de l’Espace de Bon Fonctionnement dans les documents de planification

Quelle prise en compte de l’EBF dans les documents de planification (SCoT, PLUi, servitudes) et dans les projets locaux (Éviter/Réduire/Compenser, procédures loi sur l’eau) ? Quelles préconisations des services de l’État dans l’articulation des projets avec la règlementation et avec le SRCE ?

Christophe PORNON – DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

 

 

Présentation de Nicolas Le Mehauté & Bruno Forel - SM3A5 - L’intégration de l’EBF dans l’outil SAGE et son articulation avec la Trame Verte & Bleue

La démarche de délimitation d’un espace cours d’eau est intégrée à un projet global de territoire dans le cadre de la prise de compétence GEMAPI. La CLE souhaite s’aider de l’outil Espaces Naturels Sensibles pour articuler cette démarche avec la TVB dans une perspective de gestion des cours d’eau.

Nicolas LE MÉHAUTÉ & Bruno FOREL (Président) – Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (74)

 

Présentation de Sandrine BATUT – SMBVL & Guillaume FANTINO – GeoPeka
 
6 - Les choix techniques dans la délimitation de l’EBF et leur influence sur la concertation

La concertation autour de l’EBF et son contenu sont délimités par les éléments techniques et les choix réalisés en termes de méthode. Quelles passerelles peuvent-être envisagées entre choix techniques et périmètre de la concertation ? Quels éléments intégrer à la concertation ?

Sandrine BATUT – Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (26/84) & Guillaume FANTINO – GeoPeka

 

 
7 - La délimitation de l’Espace de Bon Fonctionnement sur le bassin versant du Guiers : retour sur un territoire précurseur

Appropriation de la méthode au niveau du bassin versant et de la collectivité, les points facilitants et les difficultés rencontrées dans la démarche, la mise en place d’une politique foncière, les perspectives opérationnelles et les opérations de restauration mises en œuvre.

Thibaud WYON – Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents (38/73)

 

Porte documents public

Porte documents réservé aux membres

Nous vous invitons à adhérer à l'association pour accéder à ces documents...

  • 1 - Le guide SDAGE « Délimiter l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau » - Benoit Terrier - AERMC
  • 2 - La méthode de délimitation de l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau - Eric Tiriau & Frédéric Laval - Artelia & Burgeap
  • 3 - La phase de concertation autour de l’espace de bon fonctionnement - Nathalie Sureau-Blanchet - AERMC
  • 4 - L’espace de bon fonctionnement dans les documents de planification - Christophe Pornon - DREAL AuRA
  • 5 - L’intégration de l’EBF dans l’outil SAGE et son articulation avec la Trame Verte & Bleue - Nicolas Le Mehauté & Bruno Forel - SM3A
  • 6 - Les choix techniques dans la délimitation de l’EBF et leur influence sur la concertation - Sandrine Batut & Guillaume Fantino - SMBVL & GeoPeka
  • 7 - La délimitation de l’espace de bon fonctionnement sur le bassin versant du Guiers : retour sur un territoire précurseur - Thibaud Wyon - SIAGA

Mots clés