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Espace de bon fonctionnement : délimitation et déclinaison opérationnelle

L’Allan dans le Doubs - © Biosphoto - Dominique Delfino

18 mai 2017 à Ambérieu en Bugey (01)

Le SDAGE préconise la restauration ou la préservation d’un espace de bon fonctionnement pour atteindre le bon état écologique des cours d’eau. Ce périmètre, concerté avec les acteurs du territoire, vise à optimiser et à concilier le développement des différents usages sur les rivières et sur leurs marges. Il contribue par ailleurs aux objectifs de la trame verte et bleue (TVB) en participant à la préservation de continuités biologiques. Une fois délimité, ce périmètre doit être traduit au sein des documents de planification et d’aménagement du territoire et, le cas échéant, donner lieu à des opérations de restauration des cours d’eau.

Comment délimiter un espace de bon fonctionnement ? À quelle échelle ? Comment inclure ce travail dans une démarche concertée ? Que faire de ce périmètre une fois adopté et quelle est sa portée ?

L’Agence de l’Eau RMC vient de publier un guide dédié à la délimitation de cet espace, l’occasion de faire le point sur cette notion, sur les méthodes développées et sur les opérations qu’une collectivité peut mettre en oeuvre sur son territoire.

Les objectifs :Trame Bleue : espaces et continuités - www.tramebleue.fr

  • Présenter la démarche et échanger sur la nouvelle méthodologie de délimitation de l’EBF,
  • Fournir des éléments de connaissance et des retours d’expérience concrets en vue la mise en place d’une démarche EBF sur les bassins versants,
  • Échanger sur les possibilités d’inclusion de cet espace dans les documents d’aménagement du territoire et sur son articulation avec la notion de trame verte et bleue.

Cette journée technique a été proposée dans le cadre du programme « Trame bleue : espaces et continuités » qui accompagne la mise en oeuvre du Schéma Régional de Cohérence Écologique Rhône-Alpes (SRCE). À ce titre, les adhérents de l’ARRA² ont bénéficié de la gratuité lors de leur inscription et au total 127 personnes ont pu y participer.

 

Structures concernées: 
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse (AE RM&C)
ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT
BURGEAP Ingénieurs Conseils
Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents - SM3A
GeoPeKa
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Auvergne Rhône Alpes
Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents (SIAGA)
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)

Porte documents public

Porte documents réservé aux membres

Nous vous invitons à adhérer à l'association pour accéder à ces documents...

  • 1 - Le guide SDAGE « Délimiter l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau » - Benoit Terrier - AERMC
  • 2 - La méthode de délimitation de l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau - Eric Tiriau & Frédéric Laval - Artelia & Burgeap
  • 3 - La phase de concertation autour de l’espace de bon fonctionnement - Nathalie Sureau-Blanchet - AERMC
  • 4 - L’espace de bon fonctionnement dans les documents de planification - Christophe Pornon - DREAL AuRA
  • 5 - L’intégration de l’EBF dans l’outil SAGE et son articulation avec la Trame Verte & Bleue - Nicolas Le Mehauté & Bruno Forel - SM3A
  • 6 - Les choix techniques dans la délimitation de l’EBF et leur influence sur la concertation - Sandrine Batut & Guillaume Fantino - SMBVL & GeoPeka
  • 7 - La délimitation de l’espace de bon fonctionnement sur le bassin versant du Guiers : retour sur un territoire précurseur - Thibaud Wyon - SIAGA

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