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Stratégies territoriales de gestion des zones humides

Matelas naturel (c) Julien Bigué

Le 9 octobre 2017 à Bourgoin-Jallieu (38)

Les projets de restauration et de préservation des zones humides à l’échelle des territoires manquent souvent d’intégration dans des politiques transversales telles que l’aménagement du territoire, l’agriculture, la stratégie foncière, … Par ailleurs, les zones humides restent perçues comme des espaces de contraintes et les besoins de mesures compensatoires peuvent entrer en compétition avec les projets de restauration volontaires des collectivités.

Les SDAGE préconisent de mettre en oeuvre des plans de gestion stratégiques des zones humides sur les territoires pertinents, de manière à permettre aux élus de se doter d’une vision globale de l’ensemble de leurs zones humides en leur affectant des objectifs adaptés aux services rendus qu’ils en attendent.

Ces plans de gestion stratégiques définissent les objectifs de non-dégradation et de restauration des zones humides et de leurs fonctions et planifient la politique de gestion des zones humides pour l’ensemble de son périmètre (gouvernance, maîtrise d’ouvrage, plan d’actions, priorités, échéances, coûts).

L’établissement d’une stratégie territoriale est d’autant plus nécessaire dans le nouveau contexte GEMAPI qui a redéfini les compétences en termes de gestion des zones humides.

140 professionnels - représentant l'ensemble des acteurs de l'eau - se sont réunis lors de cet évènement pour échanger sur ce sujet d'actualité à l’interface de nombreuse thématiques.

Les objectifs :

  • Préciser les nouveaux critères de définition d’une zone humide et la règlementation associée à la compensation,
  • Replacer la gestion des zones humides dans le contexte GEMAPI,
  • Donner des outils pour mettre en place un processus de concertation autour de la gestion des zones humides,
  • Proposer quelques principes à retenir pour la restauration fonctionnelle des zones humides.

Présentations :

Yvan FALATAS - Agence Française pour la Biodiversité
1 - L’actualité réglementaire « zones humides »

Critères de définition d’une zone humide et règlementation associée.

Yvan FALATAS - Agence Française pour la Biodiversité

Martin PIGNON - Agence de l’Eau RMC
2 - Stratégie territoriale en faveur des zones humides : éléments de méthode et état des lieux régional

Le plan de gestion stratégique est un outil créé par le dernier SDAGE pour assurer une gestion globale et cohérente des zones humides à l’échelle d’un territoire cohérent. Un état des lieux des plans de gestion réalisés dans la région permet de dresser des premiers enseignements sur leur mise en oeuvre.

Martin PIGNON - Agence de l’Eau RMC

Claire JEUDY - Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre (38)
3 - Définir une stratégie de gestion des ZH en lien avec les acteurs et procédures de gestion du territoire

Claire JEUDY - Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre (38)

 

Marion RIVOLLET - SM3A (74)
4 - Bâtir un plan de gestion zones humides dans le nouveau cadre GEMAPI

Nicolas LE MEHAUTE & Marion RIVOLLET - Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A) - EPTB Arve (74)

Sébastien CACHERA - CISALB & Maéva NORMAND-SECOND - Chambéry Métropole Coeur des Bauges (73)
5 - Le plan d’action en faveur des zones humides du CISALB

Sébastien CACHERA - Comité InterSyndical pour l'Assainissement du Lac du Bourget (CISALB - 73)

& Maéva NORMAND-SECOND - Chambéry Métropole Coeur des Bauges (73)

Valérie CHARVILLAT - Syndicat Mixte Eyrieux Clair (07) & Gaëlle GASC – Contrechamp
6 - Mettre en oeuvre une démarche participative pour définir la stratégie et les actions de préservation des zones humides

Objectifs, étapes et résultats de la démarche participative menée sur le bassin versant de l’Eyrieux

Valérie CHARVILLAT - Syndicat Mixte Eyrieux Clair (07)

& Gaëlle GASC - Contrechamp

François CHAMBAUD – Agence de l’eau RMC
7 - La délimitation de l’espace de bon fonctionnement des zones humides, une prise de recul nécessaire pour une restauration partagée dans le territoire

L’EBF constitue pour la zone humide sa zone de dépendance à l’eau, qui conditionne son bon fonctionnement. La délimitation de l’EBF est pertinente lorsque s’exercent dans son périmètre des pressions significatives qui compromettent la pérennité de la zone humide. La gestion des pressions dans l’EBF vise la résilience écologique de la zone humide après restauration.

François CHAMBAUD - Agence de l’Eau RMC

Antony GARCIA - CEN Rhône-Alpes
8 - Délimiter l’Espace de Bon Fonctionnement d’une zone humide

Présentation des différentes étapes pour définir l’EBF : du choix des données au partage avec les acteurs locaux. Présentation d’outils et proposition de méthode. Limites et leviers pour la gestion des zones humides.

Antony GARCIA - Conservatoire d'Espaces Naturels de Rhône-Alpes

Sylvie DURET – CEN Rhône-Alpes
9 - Restauration hydrologique du marais de Vaux

Le projet prévoit sur plus de 100 hectares des travaux de restauration hydrologique avec le réméandrement du ruisseau traversant le marais, le comblement de plusieurs fossés de drainage et le défrichement d’une grande partie du site. Ce projet s’inscrit dans un contexte de restauration plus large avec la mise en conformité des réseaux d’assainissement des communes environnantes.

Sylvie DURET - Conservatoire d'Espaces Naturels de Rhône-Alpes

 

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Porte documents réservé aux membres

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  • 1 - Actualité réglementaire "Zones humides" - AFB
  • 2 - Stratégie territoriale en faveur des zones humides : cadre méthodologique et état des lieux régional - M.Pignon - Agence de l'Eau RMC
  • 3 - Définir une stratégie de gestion des ZH en lien avec les acteurs et procédures de gestion du territoire - C.Jeudy - SMABB
  • 4 - Bâtir un plan de gestion zones humides dans le nouveau cadre GEMAPI - N. Le Mehauté & M. Rivollet - SM3A
  • 5 - Le plan d’action en faveur des zones humides - CISALB & Chambéry Métropole
  • 6 - Démarche participative pour la définition de la stratégie et des actions de préservation des zones humides - V. Charvillat - SMEC & G. Gasc - Contrechamp
  • 7 - La délimitation de l’espace de bon fonctionnement des zones humides - F. Chambaud - Agence de l'Eau RMC
  • 8 - Délimiter l’Espace de Bon Fonctionnement d’une zone humide - A. Garcia - CEN Rhône-Alpes
  • 9 - Restauration hydrologique du marais de Vaux - S. Duret - CEN Rhône-Alpes

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